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elaboration d'une politique de securite du systeme d'information
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Le droit de rétractation - Glose
PertinenceLe droit de rétractation
D'un aspect des rapports du droit de la consommation et du droit commun des contrats
Mémoire présenté par David BOSCO pour l'obtention du
DEA de droit privé de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille.
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ss. la direction de Mme Catherine PRIETO
1. - Certains des principes de morale sociale qui irradient l'ordre juridique...
Date: 2003-07-28 06:54:10
Site : http://www.glose.orgThèmes liés : definition de la politique de securite du systeme d'information / definition securite du systeme d'information / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / vente systeme d'alarme maison / securite du systeme d'information cours
Circulaire du 14/02/2008 gpi 62 relative a l'armement de ...
PertinenceSERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
14 FEVRIER 2008. - Circulaire GPI 62 relative à l'armement de la police intégrée, structurée à deux niveaux
A Mme et Messieurs les Gouverneurs de province, A Mme le Gouverneur de l'arrondissement administratif Bruxelles-Capitale, A Mmes et MM. les Bourgmestres, A M. le Commissaire général de la police fédérale, A Mmes et MM. les Chefs de...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.beThèmes liés : formation responsable securite systeme d'information / plan de securite du systeme d'information / plan securite systeme d information / formation installateur systeme d'alarme / avis systeme d'alarme securitas
Politique QHSE Qualité Hygiène Sécurité Environnement de ...
PertinenceLa politique QHSE (Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement) de STEF Logistics SAINTES
La politique HQSE (Health-Quality-Safety-Environment) de STEF Logistics SAINTES intègre à la fois la politique qualité, sécurité et sureté alimentaire associée aux produits et prestations, l'amélioration continue, des conditions de travail et de sécurité/santé du personnel, le respect des...
Site : http://www.stef.com
Thèmes liés : responsable de systeme de management integre qualite securite environnement / systeme management integre qualite securite environnement / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / politique de securite du systeme d'information / politique de securite d un systeme d information
N° 3864 - Rapport d'information de MM. Olivier Audibert ...
PertinenceCROSS : centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage ; CTM : centre de transmissions de la marine ; NEDEX : neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs.
Source : formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Toulon.
Le dispositif mis en place pour assurer la posture permanente de sauvegarde maritime comprend un réseau...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
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N° 2407 - Rapport d'information sur la valorisation du ...
PertinenceINTRODUCTION : LES AUTOROUTES POUR L'EMPLOI 5
I.- LA VALORISATION INSUFFISANTE DU PATRIMOINE AUTOROUTIER FRANÇAIS S'EXPLIQUE PAR L'INADAPTATION D'UN MODÈLE ÉCONOMIQUE DÉSÉQUILIBRÉ 11
1.- L'état des lieux : des acteurs nationaux caractérisés par une certaine forme d'éclatement 11
a) Des sociétés organisées autour d'une logique régionale et marquées par une évolution...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : securite reseau systeme d information comptable / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / politique de securite du systeme d'information exemple / definition de la politique de securite du systeme d'information / politique de securite du systeme d'information
Le système hospitalier,. La politique hospitalière ...
PertinenceDossier mis à jour le 26.09.2013
Article mis à jour le 26.09.2013
Sur la toile publique
Les principes et le fonctionnement de l'hospitalisation ont été définis par les lois du 31 décembre 1970, du 31 juillet 1991, puis du 21 juillet 2009.
La loi du 31 décembre 1970 crée la notion de service publicService publicActivité d'intérêt général prise en charge par une personne publique ou...
Date: 2018-01-05 19:38:24
Site : http://www.vie-publique.frThèmes liés : politique de securite du systeme d'information hospitalier / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / securite du systeme d'information hospitalier / definition de la politique de securite du systeme d'information / systeme de gestion de la securite de l'information
National Aeronautics and Space Administration — Wikipédia
PertinenceLa National Aeronautics and Space Administration, en français l'Administration nationale de l'aéronautique et de l'espace, plus connue sous son acronyme NASA, est l' agence gouvernementale qui est responsable de la majeure partie du programme spatial civil des États-Unis . La recherche aéronautique relève également du domaine de la NASA. Depuis sa création à la fin des années 1950, la...
Date: 2018-01-03 14:35:16
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : securite du systeme d'information cours / systeme international d'evaluation de la securite (sies) / systeme international d'evaluation de la securite / systeme international d evaluation de la securite / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information
ISO 22000 — Wikipédia
PertinenceObjet[ modifier | modifier le code ]
Cette norme vise à créer et maintenir un système de management de la sécurité des Aliments (SMSDA).
Elle met l'accent sur les compétences du personnel, sur la recherche continue d'informations concernant les produits alimentaires (nouvelles lois, normes, règlements, etc.) et sur un retour au système HACCP , tel qu'exposé par le Codex Alimentarius...
Date: 2018-01-22 21:59:20
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme de management de la securite des denrees alimentaires / systeme de management de la securite de l'information / formation management systeme audit securite / procedure systeme management securite / systeme de management de la securite
Directive n° 2012/19/UE du 04/07/12 relative aux déchets d ...
PertinenceDirective n° 2012/19/UE du 04/07/12 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) (refonte)
(JOUE n° L 197 du 24 juillet 2012)
Le parlement européen et le conseil de l'union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 192, paragraphe 1,
Vu la proposition de la Commission européenne,
Vu l'avis du Comité...
Date: 2018-01-05 15:30:00
Site : https://aida.ineris.frThèmes liés : systeme de gestion de la securite de l'information / systeme de gestion de la securite de l information / definition de la politique de securite du systeme d'information / politique de securite du systeme d'information exemple / systeme de management de la securite de l'information
Gestion de la Maintenance Biomédicale - utc.fr
PertinenceElle se résume à :
Suivre les incidents et les alertes de matériovigilance ascendantes et descendantes ;
Mettre en place les actions correctives si nécessaire.
-Conseil, assistance et veille technologique
Le Département de la maintenance des �?quipements (DME) joue un rôle d'assistance et d'expertise technique auprès des directions de...
Date: 2016-07-05 11:04:46
Site : http://www.utc.frThèmes liés : formation responsable securite systeme d'information / systeme de gestion de la securite de l'information / systeme de gestion de la securite de l information / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / definition de la politique de securite du systeme d'information
Droit public : cours gratuit à télécharger .doc et .pdf ...
PertinenceA) La mission gouvernementale en temps ordinaires
1) La direction de la politique française
2) Les moyens d'action du gouvernement
B) Les pouvoirs exceptionnels
1) Le recours aux ordonnances de l'article 38
2) Les pouvoirs de crises
II) Les prérogatives personnelles du 1er ministre
1) Il exerce un pouvoir de direction
2) Un pouvoir de coordination
3) Il dispose de l'administration
Chapitre 3 -...
Site : http://www.cours-de-droit.net
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Politique de vie privée - Cogeco Média
PertinencePolitique en matière de protection des renseignements personnels
Introduction
Cogeco Média Acquisitions inc. et les membres de son groupe (« Cogeco Média »), filiales en propriété exclusive de Cogeco inc., détiennent et exploitent, à l'échelle du Québec, treize (13) stations de radio offrant une programmation variée et complémentaire destinée à un large éventail d'auditoires,...
Site : http://www.cogecomedia.com
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Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
PertinenceAccueil > Protections collectives - Organisation - Ergonomie > Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...
Date: 2018-02-01 19:24:06
Site : http://www.officiel-prevention.comThèmes liés : securite systeme d'information entreprise / formation responsable securite systeme d'information / formation installateur systeme d'alarme / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / politique de securite du systeme d'information exemple
Lignes directrices sur la surveillance vidéo au moyen d ...
PertinenceLes lois sur la protection des renseignements personnels applicables au secteur privé obligent les organisations à concilier leurs besoins en matière de surveillance vidéo et le droit des personnes à la vie privée, qui suppose le droit de vivre sa vie à l'abri du regard d'autrui. Compte tenu de sa nature envahissante, les organisations devraient envisager tous les moyens qui porteraient...
Site : https://www.priv.gc.ca
Thèmes liés : video surveillance et vie privee / video surveillance camera systems / affiche camera video surveillance / camera video surveillance exterieur / video surveillance camera installation
Surveillance en droit français — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Fichage en France .
La France disposait en 2007 de 36 fichiers de police, de gendarmerie et de justice; elle en dispose de 45 en 2009. Ceux-ci servent des finalités multiples et diverses, allant bien au-delà du casier judiciaire . Certains, tels le STIC , enregistrent les données personnelles des victimes ou des simples suspects, même au-delà d'un non-lieu éventuel ou...
Date: 2018-01-05 17:41:17
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : securite systeme d'information entreprise / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / politique de securite du systeme d'information / politique de securite d un systeme d information / politique de securite du systeme d information
Quelques cas pratiques - Chez Ptit Gars
PertinenceLe degré de gravité de la faute sera fonction du contexte et il faudra étudier :
La nature de la faute.
Le fait qu'elle soit isolée ou répétée.
La nature des fonctions et la place du salarié dans la hiérarchie.
Son ancienneté dans l'entreprise.
La tolérance antérieure de l'employeur.
Définition des différentes fautes :
La faute légère : le code du...
Date: 2018-02-01 21:24:40
Site : http://www.fredptitgars.netThèmes liés : securite systeme d'information entreprise / video surveillance entreprise code travail / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / definition de la politique de securite du systeme d'information / politique de securite du systeme d'information exemple
Substances chimiques dans les aliments | Autorité ...
PertinenceLes substances chimiques peuvent jouer un rôle important dans la production et la conservation des aliments. Certains additifs alimentaires peuvent, par exemple, prolonger la durée de conservation aliments ou d'autres, les rendre plus attractifs, comme les colorants alimentaires par exemple. Certains arômes sont utilisés pour améliorer le goût des aliments. Les matériaux d'emballage des...
Date: 2018-02-01 16:33:25
Site : http://www.efsa.europa.euThèmes liés : systeme international d'evaluation de la securite (sies) / systeme international d'evaluation de la securite / systeme international d evaluation de la securite / systeme de gestion de la securite de l'information / systeme de gestion de la securite de l information
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
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Installations électriques et RGIE - emploi.belgique.be
PertinenceL'organisme agréé doit-il contrôler si l'employeur a pris les mesures de prévention sur base de l'analyse des risques pour protéger les travailleurs contre les risques liés à l'électricité?
Que se passe-t-il si des travailleurs de différents employeurs utilisent la même installation électrique sur un même lieu de travail ou sur des lieux de travail voisins?
Dans ce cas...
Site : http://www.emploi.belgique.be
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Rapport du haut comité de la santé publique sur la ...
Pertinence3.1.1. L'expérience
L'expérience, tant de la procédure que du matériel utilisés, apparaît au premier plan des facteurs humains de sécurité. La confrontation à un matériel nouveau, méconnu ou mal connu de l'anesthésiste-réanimateur, peut favoriser l'accident. Le manque d'expérience, ou au contraire la trop grande confiance en son expérience de routine, non ré-analysée en...
Site : http://sfar.org
Thèmes liés : formation responsable securite systeme d'information / formation installateur systeme d'alarme / installateur d'alarme formation / securite du systeme d'information cours / systeme de gestion de la securite de l'information
Transparence dans l'attribution des marchés publics ...
PertinenceTransparence dans l'attribution des marchés publics
Dans son édition parue vendredi, l'hebdomadaire L'Union dénonce le « système perméable voire corruptible de passation des marchés publics » au Togo. Heureusement, souligne le journal, un nouvelle réglementation est attendue pour la fin de cette année. Autre problème en passe d'être résolu, les audits biaisés dans les...
Date: 2018-01-05 23:20:43
Site : http://www.republicoftogo.comThèmes liés : systeme de gestion de la securite de l'information / systeme de gestion de la securite de l information / securite systeme d'information entreprise / systeme international d'evaluation de la securite (sies) / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information
Révélations d'Edward Snowden — Wikipédia
Pertinence1er septembre 2013
, le Spiegel révèle que la France figure sur la liste officielle des cibles de la NSA et a espionné le ministère français des Affaires étrangères [71] , [72] . Un document classé « top secret » de la NSA datant de juin 2010 et fourni par Edward Snowden, indique que l'agence de renseignement américaine a réussi à accéder au réseau informatique du Quai d'Orsay...
Date: 2018-01-31 06:38:27
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / politique de securite du systeme d'information / politique de securite d un systeme d information / politique de securite du systeme d information / securite systeme d'information entreprise
Cours sur stratégie et management en PDF / Télécharger PDF
PertinenceLE DOCUMENT QUI SUIT RESULTE DE LA PRISE DE NOTE D'UNE ETUDIANTE LORS
DE L'ANNEE ACADEMIQUE 2008-2009
CE DOCUMENT N'A PAS FAIT L'OBJET DE CORRECTIONS NI DE MODIFICATIONS
DE LA PART DE L'ENSEIGNANT
IL IMPORTE D'ETRE CONSCIENT QUE CE DOCUMENT NE COUVRE PAS
L'ENSEMBLE DE L'ENSEIGNEMENT PRODIGUE DANS UNE ANNEE ACADEMIQUE
p align=center>ET EST SUSCEPTIBLE DE CONTENIR UN CERTAIN NOMBRE D'ERREURS...
Site : cours-gratuit.com
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La qualité sur les rails - ISO
PertinenceMener plus avant la démarche du management de la qualité dans le secteur ferroviaire n'ouvre qu'une seule voie : celle de la qualité et de la sécurité des trains. Une spécification technique récemment publiée par l'ISO promet d'aider les trains à être à l'heure et de les inscrire dans une logique d'efficacité et de développement durable.
Le « chemin de fer » a façonné...
Site : https://www.iso.org
Thèmes liés : systeme management integre qualite securite environnement / systeme de management de la securite de l'information / systeme de management de la securite ferroviaire / systeme de gestion de la securite de l'information / systeme de gestion de la securite de l information
La prolifération des tours/antennes de téléphonie ...
PertinenceLa prolifération des tours/antennes de téléphonie cellulaire : une menace pour la santé?
Je suis très heureux de vous offrir cet article sur les effets des tours de téléphonie cellulaire d'Hélène Vadeboncoeur, une pionnière dans plusieurs domaines. Chercheure indépendante en périnatalité, elle fit connaitre l'accouchement vaginal après césarienne (AVAC) en écrivant le...
Site : http://www.jydionne.com
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N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un ...
PertinenceTitre I : Favoriser l'accès de tous à un logement digne et abordable
CHAPITRE I : Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé
I Diagnostic
1) Des difficultés à se loger de plus en plus grandes pour les personnes les plus modestes
a) Le coût du logement creuse les inégalités
Depuis 1985, les coûts du logement ont creusé les inégalités. Ainsi, alors...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : systeme de gestion de la securite de l'information / systeme de gestion de la securite de l information / systeme d'alerte pour personne agee / politique de securite du systeme d'information exemple / securite du systeme d'information cours
Module de formation "Préparation à l'OHSAS 18001...
Pertinence4.6. Revue de direction
Extraits du cours
[...] Le processus audit interne Audit : examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et les résultats satisfont aux dispositions préétablies et sont aptes à atteindre les objectifs La direction assure les ressources nécessaires pour le programme d'audits. La planification annuelle des audits (programme d'audits) est...
Site : https://docs.school
Thèmes liés : systeme de management de la securite au travail / systeme de management de la securite de l'information / systeme de management de la securite ohsas 18001 / formation management systeme audit securite / politique de securite du systeme d'information exemple
Missions de l’Ordre des Infirmiers | Conseil Départemental ...
PertinenceTextes règlementaires et textes utiles
Missions de l'Ordre des Infirmiers
L'Ordre National des Infirmiers exerce de nombreuses missions, tant régaliennes que de services. Ces missions, prévues par la loi dans les articles cités en bas de page, sont les suivantes :
1- Il contrôle l'accès à la profession, en vérifiant, à l'occasion de l'inscription des infirmières et infirmiers à son...
Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Thèmes liés : elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / politique de securite du systeme d'information / politique de securite d un systeme d information / politique de securite du systeme d information / securite systeme d'information entreprise
Sécurité sanitaire : contaminants physico-chimiques des ...
PertinenceComme les composés des matériaux d'emballage alimentaires et les produits de nettoyage, les contaminants physico-chimiques sont des substances présentant un danger chimique ou physique (corps étrangers, rayons) donc potentiellement toxiques, qui peuvent être présentes dans les aliments. Leur présence est donc réglementée et contrôlée. La Direction générale de...
Date: 2018-02-01 16:26:59
Site : http://agriculture.gouv.frThèmes liés : securite du systeme d'information cours / plan de securite du systeme d'information / plan securite systeme d information / politique de securite du systeme d'information exemple / systeme de gestion de la securite de l'information
Les corps étrangers - archives du forum HYGIENE
PertinenceH.P. jeudi 27 février 2003 12:55
Puis-je me permettre d'en rajouter ?
-Boulon dans un boudin noir ;
-Vis dans une brioche ;
-Rat (ou taupe) dans des épinards congelés.
Myriam BENISSAD jeudi 27 février 2003 12:53
Oui mais là ce n'était pas chez nous !
J'avais oublié une dent dans des lasagne (dent de bovin à 1er vue) !
Pas de dégât pour le client mais un courrier au fournisseur
Date: 2013-05-05 11:29:29
Site : http://www.liste-hygiene.orgThèmes liés : politique de securite du systeme d'information exemple / elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / politique de securite du systeme d'information / politique de securite d un systeme d information / politique de securite du systeme d information
